WASSERFLUSSVERWALTUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP3821315 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3821315
- Numéro de demande
- EP19833568
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 juil. 2019
- Publié
- 19 mai 2021
- Délivré
- 20 août 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 9 juil. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- G05D 7/06 (2006.01)G05B 19/4093 (2006.01)G01F 1/36 (2006.01)G01F 1/50 (2006.01)E03B 7/04 (2006.01)E03B 7/07 (2006.01)E03C 1/05 (2006.01)
- Priorité
- AU 2018902514 11.07.2018
- Demande PCT
- PCT/AU2019/050723 10.07.2019
- Publication PCT
- WO2020/010396 16.01.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 20 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 20.08.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
CUMMINGS, Steve
Eagle Farm, Queensland 4009, AU
FRITZSCHE, Michael
09221 Neukirchen/Erzgebirge, DE
EBERT, Mark
09376 Oelsnitz/Erzgebirge, DE
MUSIC, Dragan
Eagle Farm, Queensland 4009, AU
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.