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Brevet européen · EP3821396 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3821396
Numéro de demande
EP19732690
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 juin 2019
Publié
19 mai 2021
Délivré
17 août 2022
Radié
25 janv. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06T 7/00 (2017.01)
G06T 7/90 (2017.01)
Priorité
EP 18182961 11.07.2018
Demande PCT
PCT/EP2019/067180 27.06.2019
Publication PCT
WO2020/011549 16.01.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 janv. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.01.2024

  2. 28 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.06.2023

  3. 17 août 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.08.2022

Parties

Inventeur

LAURINAVICIUS, Arvydas

15140 Vilnius, LT

POULAIN, Laurent

14740 Thue et Mue, FR

ELIE, Nicolas

14123 IFS, FR

PLANCOULAINE, Benoît

14480 Lantheuil, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.