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Brevet européen · EP3821430 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3821430
Numéro de demande
EP19742511
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 juil. 2019
Publié
19 mai 2021
Délivré
27 août 2025
Fin de la protection au plus tard
10 juil. 2039
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
G10L 21/034 (2013.01)
H03G 5/02 (2006.01)
H03G 3/32 (2006.01)
H03G 5/16 (2006.01)
H03G 9/00 (2006.01)
H03G 9/02 (2006.01)
H04R 3/04 (2006.01)
Priorité
ES 201830698 12.07.2018
US 201862730780 P 13.09.2018
EP 18196532 25.09.2018
Demande PCT
PCT/US2019/041457 11.07.2019
Publication PCT
WO2020/014517 16.01.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.07.2026

  2. 27 août 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 27.08.2025

Parties

Inventeur

CENGARLE, Giulio

08018 Barcelona, ES

MATEOS SOLE, Antonio

08005 Barcelona, ES

BREEBAART, Dirk Jeroen

Sydney, New South Wales NSW 2060, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.