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Brevet européen · EP3821496 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3821496
- Numéro de demande
- EP19746316
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 juil. 2019
- Publié
- 19 mai 2021
- Délivré
- 25 oct. 2023
- Radié
- 25 févr. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01P 1/208 (2006.01)H01Q 23/00 (2006.01)H01Q 21/06 (2006.01)H01Q 1/52 (2006.01)H01P 11/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201862697558 P 13.07.2018
- Demande PCT
- PCT/US2019/041652 12.07.2019
- Publication PCT
- WO2020/014640 16.01.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 févr. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.02.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.02.2025
- 4 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 04.09.2024
- 25 oct. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.10.2023
Parties
Inventeur
BATES, David
Cazenovia, New York 13035, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.