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Brevet européen · EP3821507 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3821507
- Numéro de demande
- EP19769022
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 août 2019
- Publié
- 19 mai 2021
- Délivré
- 23 août 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 25 août 2039
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- H02B 13/025 (2006.01)
- Priorité
- DE 102018215215 07.09.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/072665 26.08.2019
- Publication PCT
- WO2020/048802 12.03.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 nov. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 02.11.2026
- 10 nov. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 10.11.2025
- 5 nov. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 05.11.2024
- 3 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.07.2024
- 8 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 08.11.2023
- 3 nov. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Siemens Schweiz AG, Intellectual Property, Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich
Publié dans Swissreg le 03.11.2023
- 23 août 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.08.2023
Parties
Titulaire
80333 München, DE
Inventeur
63477 Maintal, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.