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Brevet européen · EP3821613 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3821613
- Numéro de demande
- EP19745896
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 juil. 2019
- Publié
- 19 mai 2021
- Délivré
- 16 avr. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 8 juil. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- H04N 21/845 (2011.01)H04N 21/854 (2011.01)
- Priorité
- US 201862696547 P 11.07.2018US 201916505598 08.07.2019
- Demande PCT
- PCT/US2019/041079 09.07.2019
- Publication PCT
- WO2020/014281 16.01.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 25 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 25.02.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 17 avr. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 17.04.2025
- 16 avr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 16.04.2025
Parties
Inventeur
STOCKHAMMER, Thomas
San Diego, California 92121-1714, US
ZIA, Waqar
San Diego, California 92121-1714, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.