AEROSOLERZEUGUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3821723 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3821723
Numéro de demande
EP20188794
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 janv. 2019
Publié
19 mai 2021
Délivré
23 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
21 janv. 2039
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
A24F 40/40 (2020.01)
A24F 40/20 (2020.01)
Priorité
KR 20180064915 05.06.2018
Divisionnaire de
EP19815124
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 sept. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 24.09.2026

  2. 23 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 23.09.2026

Parties

Inventeur

AN, Hwi Kyeong

02801 Seoul, KR

JI, Kyung Moon

14096 Gyeonggi-do, KR

CHUN, In Seoung

10310 Gyeonggi-do, KR

SHIN, Won Hui

13388 Gyeonggi-do, KR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.