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Brevet européen · EP3821737 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3821737
Numéro de demande
EP19860823
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 sept. 2019
Publié
19 mai 2021
Délivré
11 déc. 2024
Fin de la protection au plus tard
12 sept. 2039
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
A41D 13/08 (2006.01)
A61F 13/10 (2006.01)
Priorité
JP 2018171890 13.09.2018
Demande PCT
PCT/JP2019/036028 13.09.2019
Publication PCT
WO2020/054832 19.03.2020
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 22 oct. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.10.2025

  3. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  4. 10 janv. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    HGF GmbH, OBC Suisse AG, Aeschengraben 29, 4051 Basel

    Publié dans Swissreg le 10.01.2025

  5. 11 déc. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 11.12.2024

Parties

Titulaire

KOWA COMPANY, LTD.

6-29, Nishiki 3-chome, Naka-ku Nagoya-shi Aichi 460-8625, JP

Mandataire

HGF GmbH

HGF GmbH OBC Suisse AG

Aeschengraben 29, 4051 Basel

Inventeur

IIDA, Takuji

Nara 639-2200, JP

NAGATA, Itsuo

Nara 639-2200, JP

HOSOE, Yukihiro

Tokyo 150-0001, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.