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Brevet européen · EP3821758 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3821758
- Numéro de demande
- EP20203351
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 oct. 2020
- Publié
- 19 mai 2021
- Délivré
- 13 déc. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 21 oct. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- A47B 3/06 (2006.01)A47B 13/00 (2006.01)A47B 13/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 102019217457 12.11.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 23 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 23.10.2024
- 18 déc. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Peter Rutz, c/o RUTZ & PARTNER, Alpenstrasse 14, Postfach 7627, 6302 Zug
Publié dans Swissreg le 18.12.2023
- 13 déc. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.12.2023
Parties
Inventeur
Wuchner, Andrea Caroline
90419 Nürnberg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.