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Brevet européen · EP3821771 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3821771
Numéro de demande
EP20204261
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 oct. 2020
Publié
19 mai 2021
Délivré
7 déc. 2022
Fin de la protection au plus tard
27 oct. 2040
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
A47J 31/52 (2006.01)
A47J 31/44 (2006.01)
A47J 31/46 (2006.01)
Priorité
DE 102019217639 15.11.2019
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 18 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.10.2023

  5. 7 déc. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.12.2022

Parties

Titulaire

BSH Hausgeräte GmbH

Carl-Wery-Strasse 34, 81739 München, DE

Inventeur

Sollmann, Martin

83278 Traunstein, DE

Steffl, Michael

83250 Marquartstein, DE

Einsiedler, Thomas

83278 Traunstein, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.