KÜCHENMASCHINE

Brevet européen · EP3821773 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3821773
Numéro de demande
EP19940167
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 oct. 2019
Publié
19 mai 2021
Délivré
13 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
28 oct. 2039
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
A47J 43/046 (2006.01)
A47J 43/07 (2006.01)
A47J 19/02 (2006.01)
A47J 27/04 (2006.01)
Priorité
CN 201910785229 23.08.2019
Demande PCT
PCT/CN2019/114113 29.10.2019
Publication PCT
WO2021/035929 04.03.2021
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 juin 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 10.06.2026

  2. 13 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 13.05.2026

Parties

Inventeur

NI, Zugen

Suzhou, Jiangsu 215009, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.