KÜCHENMASCHINE
Brevet européen · EP3821773 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3821773
- Numéro de demande
- EP19940167
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 oct. 2019
- Publié
- 19 mai 2021
- Délivré
- 13 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 28 oct. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- A47J 43/046 (2006.01)A47J 43/07 (2006.01)A47J 19/02 (2006.01)A47J 27/04 (2006.01)
- Priorité
- CN 201910785229 23.08.2019
- Demande PCT
- PCT/CN2019/114113 29.10.2019
- Publication PCT
- WO2021/035929 04.03.2021
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 juin 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 10.06.2026
- 13 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 13.05.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
NI, Zugen
Suzhou, Jiangsu 215009, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.