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Brevet européen · EP3821774 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3821774
- Numéro de demande
- EP19940954
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 oct. 2019
- Publié
- 19 mai 2021
- Délivré
- 8 mai 2024
- Radié
- 23 mai 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47J 43/07 (2006.01)A47J 43/046 (2006.01)
- Priorité
- CN 201910785405 23.08.2019
- Demande PCT
- PCT/CN2019/114115 29.10.2019
- Publication PCT
- WO2021/035930 04.03.2021
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mai 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.05.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.05.2025
- 19 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 19.03.2025
- 8 mai 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.05.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
NI, Zugen
Suzhou Jiangsu 215163, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.