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Brevet européen · EP3821785 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3821785
- Numéro de demande
- EP20206956
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 nov. 2020
- Publié
- 19 mai 2021
- Délivré
- 9 août 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 10 nov. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- A61B 1/00 (2006.01)G02B 23/24 (2006.01)
- Priorité
- DE 102019130593 13.11.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 22 août 2024
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 22.08.2024
- 22 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 22.08.2024
- 25 juin 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 19 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 19.06.2024
- 9 août 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.08.2023
Parties
Inventeur
78532 Tuttlingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.