HÄMOSTASEGERÄT
Brevet européen · EP3821827 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3821827
- Numéro de demande
- EP19845304
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 juil. 2019
- Publié
- 19 mai 2021
- Délivré
- 15 oct. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 29 juil. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- A61B 17/135 (2006.01)A61B 90/00 (2016.01)A61B 17/00 (2006.01)A61B 17/132 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018145365 01.08.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/029819 30.07.2019
- Publication PCT
- WO2020/027122 06.02.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 26.08.2026
- 15 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 15.10.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
HIOKI, Yuichi
Fujinomiya-shi Shizuoka 418-0015, JP
OKAMURA, Ryo
Fujinomiya-shi Shizuoka 418-0015, JP
WATANABE, Fumi
Fujinomiya-shi Shizuoka 418-0015, JP
WADA, Satoshi
Fujinomiya-shi Shizuoka 418-0015, JP
MIYASHITA, Masako
Fujinomiya-shi Shizuoka 418-0015, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.