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Brevet européen · EP3821926 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3821926
- Numéro de demande
- EP19833581
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 juil. 2019
- Publié
- 19 mai 2021
- Délivré
- 20 déc. 2023
- Radié
- 25 févr. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61M 5/32 (2006.01)A61B 17/34 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018129914 09.07.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/026979 08.07.2019
- Publication PCT
- WO2020/013125 16.01.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 févr. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.02.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.02.2025
- 30 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 30.10.2024
- 20 déc. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.12.2023
Parties
Titulaire
Inventeur
FUJITA, Jun
Tokyo 160-8582, JP
FUKUDA, Keiichi
Tokyo 160-8582, JP
KANAZAWA, Hideaki
Tokyo 160-8582, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.