CPAP-SYSTEME
Brevet européen · EP3821928 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3821928
- Numéro de demande
- EP20196235
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 nov. 2010
- Publié
- 19 mai 2021
- Délivré
- 1 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 2 nov. 2030
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- A61M 16/00 (2006.01)A61M 16/08 (2006.01)A61M 16/10 (2006.01)A61M 16/16 (2006.01)B29D 23/18 (2006.01)
- Priorité
- AU 2009905363 03.11.2009AU 2009905945 07.12.2009
- Divisionnaire de
- EP10827711
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
Parties
Inventeur
VIRR, Alexander
Bella Vista New South Wales 2153, AU
TARAKCI, Cem
Bella Vista New South Wales 2153, AU
OATES, John David
Bella Vista New South Wales 2153, FR
KENYON, Barton John
Bella Vista New South Wales 2153, AU
CUTCLIFFE, Graham Stephen
Bella Vista New South Wales 2153, AU
ROW, Nathan John
Bella Vista New South Wales 2153, AU
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.