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Brevet européen · EP3821941 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3821941
Numéro de demande
EP20209052
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 janv. 2012
Publié
19 mai 2021
Délivré
15 mai 2024
Fin de la protection au plus tard
26 janv. 2032
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
A61N 1/36 (2006.01)
A61N 1/378 (2006.01)
G16H 20/30 (2018.01)
G16H 40/63 (2018.01)
A61N 1/372 (2006.01)
A61N 1/37 (2006.01)
Priorité
US 201161437561 P 28.01.2011
Divisionnaire de
EP19200181
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 26 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.03.2025

  3. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  4. 23 juil. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 23.07.2024

  5. 15 mai 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.05.2024

Parties

Inventeur

ANDRESEN, Chad

Pompano Beach, FL 33064, US

LARSON, Patrick

Surfside, FL 33154-3323, US

PERRYMAN, Laura Tyler

Boca Raton, FL 33431, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.