LÖSCHDECKE

Brevet européen · EP3821950 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3821950
Numéro de demande
EP20203423
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 oct. 2020
Publié
19 mai 2021
Délivré
5 juil. 2023
Fin de la protection au plus tard
21 oct. 2040
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
A62C 8/06 (2006.01)
D03D 15/00 (2021.01)
B32B 3/08 (2006.01)
B32B 5/02 (2006.01)
B32B 5/16 (2006.01)
B32B 5/24 (2006.01)
B32B 5/30 (2006.01)
B32B 7/09 (2019.01)
Priorité
DE 102019130667 13.11.2019
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 15 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.05.2024

  4. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  5. 13 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.09.2023

  6. 18 août 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 18.08.2023

  7. 5 juil. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.07.2023

Parties

Titulaire

Planex Technik in Textil GmbH

Am Herrschaftsweiher 41, 67071 Ludwigshafen, DE

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

Haertle, Jörg

67117 Limburgerhof, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.