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Brevet européen · EP3821959 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3821959
- Numéro de demande
- EP20207111
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 nov. 2020
- Publié
- 19 mai 2021
- Délivré
- 3 janv. 2024
- Radié
- 25 juin 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A63B 71/00 (2006.01)A63B 21/00 (2006.01)A63B 21/16 (2006.01)A63B 21/22 (2006.01)G02F 1/13 (2006.01)A47B 81/00 (2006.01)A63B 21/072 (2006.01)A63B 22/02 (2006.01)A63B 71/06 (2006.01)A63B 24/00 (2006.01)A47B 67/00 (2006.01)G02F 1/1335 (2006.01)
- Priorité
- US 201962934291 P 12.11.2019US 201962934297 P 12.11.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.06.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.06.2025
- 13 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 13.11.2024
- 3 janv. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.01.2024
Parties
Inventeur
DALEBOUT, William T
North Logan, Utah 84341, US
OLSON, Michael L
Providence, Utah 84332, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.