BEHÄLTER FÜR EINE SPRÜHVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3821986 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3821986
Numéro de demande
EP20209171
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 nov. 2014
Publié
19 mai 2021
Délivré
9 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
23 nov. 2034
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
B05B 7/24 (2006.01)
Priorité
US 201361912038 P 05.12.2013
Divisionnaire de
EP14812362
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 09.09.2026

Parties

Titulaire

3M Innovative Properties Co.

3M Center P.O. Box 33427, St. Paul, MN 55133-3427, US

Inventeur

NYARIBO, Eric O.

Saint Paul, Minnesota 55133-3427, US

JOSEPH, Stephen C.P.

Saint Paul, Minnesota 55133-3427, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.