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Brevet européen · EP3822009 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3822009
Numéro de demande
EP18929994
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 sept. 2018
Publié
19 mai 2021
Délivré
5 août 2026
Fin de la protection au plus tard
4 sept. 2038
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
B23B 51/00 (2006.01)
Priorité
CN 201810922447 14.08.2018
Demande PCT
PCT/CN2018/104112 05.09.2018
Publication PCT
WO2020/034270 20.02.2020
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 05.08.2026

Parties

Titulaire

Zhuzhou Cemented Carbide Cutting Tools Co., Ltd.

Huanghe Southern Road Tianyuan Zone, Zhuzhou, Hunan 412007, CN

Inventeur

JIANG, Aisheng

Zhuzhou, Hunan 412007, CN

LI, Xun

Zhuzhou, Hunan 412007, CN

TANG, Aimin

Zhuzhou, Hunan 412007, CN

XUE, Junbo

Zhuzhou, Hunan 412007, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.