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Brevet européen · EP3822010 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3822010
Numéro de demande
EP19880451
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 sept. 2019
Publié
19 mai 2021
Délivré
5 août 2026
Fin de la protection au plus tard
29 sept. 2039
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
B23B 51/00 (2006.01)
B23B 31/11 (2006.01)
Priorité
CN 201811301440 02.11.2018
Demande PCT
PCT/CN2019/109463 30.09.2019
Publication PCT
WO2020/088190 07.05.2020
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 05.08.2026

Parties

Inventeur

JIANG, Aisheng

Zhuzhou, Hunan 412007, CN

WANG, Shequan

Zhuzhou, Hunan 412007, CN

LI, Ping

Zhuzhou, Hunan 412007, CN

LIU, Min

Zhuzhou, Hunan 412007, CN

XIANG, Xingdong

Zhuzhou, Hunan 412007, CN

ZHAO, Zhiwei

Zhuzhou, Hunan 412007, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.