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Brevet européen · EP3822021 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3822021
- Numéro de demande
- EP20206935
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 nov. 2020
- Publié
- 19 mai 2021
- Délivré
- 23 oct. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 10 nov. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- B25B 5/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102019130877 15.11.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 3 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 03.09.2025
- 2 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.12.2024
- 26 nov. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 26.11.2024
- 23 oct. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 23.10.2024
Parties
Inventeur
Steinbach, Peter
71642 Ludwigsburg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.