EINSPANNBEFESTIGUNG
Brevet européen · EP3822025 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3822025
- Numéro de demande
- EP20193709
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 août 2020
- Publié
- 19 mai 2021
- Délivré
- 2 août 2023
- Radié
- 23 mars 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B25B 5/10 (2006.01)B25B 5/12 (2006.01)B25B 5/14 (2006.01)F16L 3/24 (2006.01)F16L 3/10 (2006.01)
- Priorité
- DE 102019130478 12.11.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 12.06.2024
- 23 mars 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.03.2024
- 2 août 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.08.2023
Parties
Inventeur
Braack, Ellen
78549 Spaichingen, DE
Menz, Peter
78661 Dietingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.