STAPELBARER SYSTEMBEHÄLTER

Brevet européen · EP3822041 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3822041
Numéro de demande
EP20210858
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 avr. 2017
Publié
19 mai 2021
Délivré
19 oct. 2022
Fin de la protection au plus tard
10 avr. 2037
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
B25H 3/02 (2006.01)
B65D 21/02 (2006.01)
Priorité
DE 102016112855 13.07.2016
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 30 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.08.2023

  5. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  6. 17 nov. 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    LUCHS & PARTNER AG, PATENTANWÄLTE, Schulhausstrasse 12, 8002 Zürich

    Publié dans Swissreg le 17.11.2022

  7. 19 oct. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.10.2022

Parties

Titulaire

BS Systems GmbH & Co. KG

Am Innovationspark 2, 86441 Zusmarshausen, DE

Mandataire

LUCHS & PARTNER AG

LUCHS & PARTNER AG PATENTANWÄLTE

Schulhausstrasse 12, 8002 Zürich

Inventeur

ELTERLEIN, Paul

86159 Augsburg, DE

RAVLIC, Tomislav

86356 Neusäß, DE

KÖGEL, Jan

86441 Zusmarshausen, DE

GONITIANER, Reiner

89407 Dillingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.