TRANSPORTSYSTEM

Brevet européen · EP3822187 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3822187
Numéro de demande
EP20216023
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 juil. 2018
Publié
19 mai 2021
Délivré
31 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
18 juil. 2038
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
B65D 5/355 (2006.01)
B65D 71/58 (2006.01)
B65D 1/24 (2006.01)
Priorité
US 201762534940 P 20.07.2017
Divisionnaire de
EP18184357
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 31.12.2025

Parties

Inventeur

Boersma, Harmen

8446 JB Heerenveen, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.