ETOILE POUR UNE MACHINE DE CONDITIONNEMENT ROTATIVE
Brevet européen · EP3822199 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3822199
- Numéro de demande
- EP20207340
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 nov. 2020
- Publié
- 19 mai 2021
- Délivré
- 24 août 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 12 nov. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- B65G 29/00 (2006.01)B65G 47/86 (2006.01)
- Priorité
- FR 1912789 15.11.2019
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 21 août 2024
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 21.08.2024
- 21 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 21.08.2024
- 20 août 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Swisspat Riederer Hasler Patentanwälte AG, Kappelestrasse 17, 9492 Eschen, Liechtenstein
Publié dans Swissreg le 20.08.2024
- 25 juin 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 5 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 05.07.2023
- 24 août 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.08.2022
Parties
Inventeur
49070 BEAUCOUZE, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.