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Brevet européen · EP3822209 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3822209
Numéro de demande
EP20206972
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 nov. 2020
Publié
19 mai 2021
Délivré
6 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
10 nov. 2040
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
B66B 1/34 (2006.01)
B66B 5/00 (2006.01)
Priorité
US 201962937210 P 18.11.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 06.05.2026

Parties

Titulaire

Honeywell International Inc.

855 S. Mint Street, Charlotte, NC 28202, US

Inventeur

KUENZI, Adam

Salem, OR 97302-1142, US

KLOPFENSTEIN, Troy

Salem, OR 97302-1142, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.