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Brevet européen · EP3822262 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3822262
Numéro de demande
EP20213929
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 août 2016
Publié
19 mai 2021
Délivré
27 mars 2024
Fin de la protection au plus tard
2 août 2036
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
C07D 401/04 (2006.01)
C07D 401/08 (2006.01)
A61P 25/00 (2006.01)
A61P 25/02 (2006.01)
A61P 25/04 (2006.01)
A61P 25/14 (2006.01)
A61P 25/18 (2006.01)
A61P 25/28 (2006.01)
A61P 25/30 (2006.01)
A61P 29/00 (2006.01)
A61P 43/00 (2006.01)
Priorité
GB 201513742 03.08.2015
Divisionnaire de
EP16750223
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 sept. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2026 → 31.08.2027

    Publié dans Swissreg le 01.09.2026

  2. 19 mai 2026

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Heptares Therapeutics Limited, Granta Park, Great Abington, Cambridge, Cambridgeshire CB21 6DG, Royaume-Uni → Nxera Pharma UK Limited, Granta Park, Great Abington, Cambridge CB21 6DG, Royaume-Uni

    Publié dans Swissreg le 19.05.2026

  3. 1 sept. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2025 → 31.08.2026

    Publié dans Swissreg le 01.09.2025

  4. 12 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.02.2025

  5. 3 sept. 2024

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2024 → 31.08.2025

    Publié dans Swissreg le 03.09.2024

  6. 23 avr. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 23.04.2024

  7. 27 mars 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.03.2024

Parties

Inventeur

CONGREVE, Miles Stuart

Cambridge, CB21 6DG, GB

PICKWORTH, Mark

Cambridge, CB21 6DG, GB

BROWN, Giles Albert

Cambridge, CB21 6DG, GB

TEHAN, Benjamin Gerald

Cambridge, CB21 6DG, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.