POLYMERMATERIAL
Brevet européen · EP3822296 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3822296
- Numéro de demande
- EP20762347
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 févr. 2020
- Publié
- 19 mai 2021
- Délivré
- 10 sept. 2025
- Radié
- 23 sept. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08F 271/00 (2006.01)G02C 7/04 (2006.01)C08L 51/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019032585 26.02.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/007137 21.02.2020
- Publication PCT
- WO2020/175382 03.09.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.09.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.09.2026
- 22 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 22.07.2026
- 10 sept. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 10.09.2025
Parties
Inventeur
SATAKE Kohsuke
Kasugai-shi, Aichi 487-0032, JP
ASAI Kengo
Kasugai-shi, Aichi 487-0032, JP
SUNAHARA Kazuhiro
Kasugai-shi, Aichi 487-0032, JP
SATAKE Yurika
Kasugai-shi, Aichi 487-0032, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.