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Brevet européen · EP3822378 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3822378
- Numéro de demande
- EP18926369
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 juil. 2018
- Publié
- 19 mai 2021
- Délivré
- 24 août 2022
- Radié
- 23 févr. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C22C 23/04 (2006.01)C22C 1/02 (2006.01)C22F 1/06 (2006.01)A61L 31/02 (2006.01)A61L 27/04 (2006.01)A61L 29/02 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2018/025869 09.07.2018
- Publication PCT
- WO2020/012529 16.01.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 févr. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.02.2024
- 5 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 05.07.2023
- 24 août 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.08.2022
Parties
Inventeur
UEDA, Hironori
Tamana-gun, Kumamoto 869-0192, JP
INOUE, Masashi
Tamana-gun, Kumamoto 869-0192, JP
SASAKI, Makoto
Kamimashiki-gun, Kumamoto 861-2202, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.