ABSCHLUSSLEISTE
Brevet européen · EP3822430 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3822430
- Numéro de demande
- EP20203868
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 oct. 2020
- Publié
- 19 mai 2021
- Délivré
- 24 juil. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 25 oct. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- E04F 19/04 (2006.01)E04F 15/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 102019130987 15.11.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 4 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 04.06.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 9 août 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 09.08.2024
- 24 juil. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.07.2024
Parties
Titulaire
Engel, Wolfgang
35088 Battenberg/Eder, DE
Inventeur
Engel, Wolfgang
35088 Battenberg/Eder, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.