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Brevet européen · EP3822432 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3822432
- Numéro de demande
- EP20205935
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 nov. 2020
- Publié
- 19 mai 2021
- Délivré
- 22 mai 2024
- Radié
- 25 juin 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E05B 9/04 (2006.01)E05B 9/08 (2006.01)E05B 17/00 (2006.01)E05B 27/00 (2006.01)E05B 9/10 (2006.01)
- Priorité
- DE 102019130742 14.11.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.06.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.06.2025
- 2 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 02.04.2025
- 22 mai 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.05.2024
Parties
Inventeur
ULRICH, Michael
09224 Mittelbach, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.