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Brevet européen · EP3822437 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3822437
- Numéro de demande
- EP20205832
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 nov. 2020
- Publié
- 19 mai 2021
- Délivré
- 21 févr. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 4 nov. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- E05C 9/00 (2006.01)E05B 63/00 (2006.01)E05C 9/24 (2006.01)E05B 47/00 (2006.01)E05C 3/24 (2006.01)E05B 53/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 202019106374 U 15.11.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 21 févr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.02.2024
Parties
Inventeur
BENSMANN, Marc
57076 Siegen, DE
DINGER, Georg
57074 Siegen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.