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Brevet européen · EP3822438 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3822438
Numéro de demande
EP20203244
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 oct. 2020
Publié
19 mai 2021
Délivré
13 juil. 2022
Fin de la protection au plus tard
21 oct. 2040
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
E05C 9/02 (2006.01)
E05B 17/00 (2006.01)
E05B 63/20 (2006.01)
E05C 9/18 (2006.01)
Priorité
DE 202019106318 U 13.11.2019
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 24 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.05.2023

  5. 13 juil. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.07.2022

Parties

Titulaire

KFV Karl Fliether GmbH & Co. KG

Siemensstrasse 10, 42551 Velbert, DE

Inventeur

GRÜNENDAHL, Frank

42555 Velbert, DE

SUDE, Andreas

59174 Kamen, DE

FELSER, Matthias

51429 Bergisch Gladbach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.