NUTZFAHRZEUG
Brevet européen · EP3822471 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3822471
- Numéro de demande
- EP19864184
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 sept. 2019
- Publié
- 19 mai 2021
- Délivré
- 8 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 23 sept. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- F02D 29/04 (2006.01)E02F 9/20 (2006.01)F02D 29/00 (2006.01)E02F 9/22 (2006.01)F02D 31/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018183909 28.09.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/037307 24.09.2019
- Publication PCT
- WO2020/067029 02.04.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 08.07.2026
Parties
Inventeur
HYODO Koji
Tsuchiura-shi, Ibaraki 300-0013, JP
TANAKA Tetsuji
Tsuchiura-shi, Ibaraki 300-0013, JP
AOKI Isamu
Tsuchiura-shi, Ibaraki 300-0013, JP
NUKII Masaki
Tsuchiura-shi, Ibaraki 300-0013, JP
AHIKO Yuki
Tsuchiura-shi, Ibaraki 300-0013, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.