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Brevet européen · EP3822498 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3822498
Numéro de demande
EP19208708
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 nov. 2019
Publié
19 mai 2021
Délivré
14 févr. 2024
Fin de la protection au plus tard
11 nov. 2039
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
F16B 25/00 (2006.01)
F16B 25/10 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 25 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.12.2024

  3. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  4. 14 févr. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.02.2024

Parties

Inventeur

SHIH, Yi-Chieh

Kaohsiung City, TW

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.