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Brevet européen · EP3822510 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3822510
Numéro de demande
EP19848170
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 juil. 2019
Publié
19 mai 2021
Délivré
7 sept. 2022
Radié
23 févr. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16G 1/08 (2006.01)
F16G 5/06 (2006.01)
F16G 5/20 (2006.01)
Priorité
JP 2018149567 08.08.2018
Demande PCT
PCT/JP2019/027440 11.07.2019
Publication PCT
WO2020/031607 13.02.2020
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 févr. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.02.2024

  2. 19 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 19.07.2023

  3. 7 sept. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.09.2022

Parties

Inventeur

OKUBO, Takayuki

Kobe-shi, Hyogo 650-0047, JP

KIMURA, Masaki

Kobe-shi, Hyogo 650-0047, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.