DISPOSITIF DE CONTRÔLE NON DESTRUCTIF

Brevet européen · EP3822621 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3822621
Numéro de demande
EP20207286
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 nov. 2020
Publié
19 mai 2021
Délivré
16 mars 2022
Fin de la protection au plus tard
11 nov. 2040
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
G01N 23/046 (2018.01)
Priorité
FR 1912838 18.11.2019
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 17 déc. 2024

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    WEINMANN ZIMMERLI, Apollostrasse 2, Postfach, 8032 Zürich → WEINMANN ZIMMERLI, Carmenstrasse 28, 8032 Zürich

    Publié dans Swissreg le 17.12.2024

  3. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  4. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  5. 25 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.01.2023

  6. 25 mars 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    WEINMANN ZIMMERLI, Apollostrasse 2, Postfach, 8032 Zürich

    Publié dans Swissreg le 25.03.2022

  7. 16 mars 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.03.2022

Parties

Titulaire

RX-Solutions

24 bis rue Uranus Parc Altaïs, 74650 Chavanod, FR

Mandataire

WEINMANN ZIMMERLI

Carmenstrasse 28, 8032 Zürich

Inventeur

VAUDAINE, François

74600 Annecy, FR

Preneur de licence

Tiama

ZA des Plattes 1 Chemin des Plattes, 69390 Vourles, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.