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Brevet européen · EP3822706 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3822706
Numéro de demande
EP20207421
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 nov. 2020
Publié
19 mai 2021
Délivré
6 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
12 nov. 2040
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
G03H 1/00 (2006.01)
G03H 1/02 (2006.01)
G03H 1/22 (2006.01)
G02B 27/01 (2006.01)
G02B 27/00 (2006.01)
G02B 27/28 (2006.01)
Priorité
US 201916682446 13.11.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 06.05.2026

Parties

Titulaire

Google LLC

1600 Amphitheatre Parkway, Mountain View, CA 94043, US

Inventeur

Cakmakci, Ozan

Mountain View, CA California 94043, US

Qin, Yi

Mountain View, CA California 94043, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.