PROCÉDÉ DE FABRICATION D'UN COMPOSANT HORLOGER
Brevet européen · EP3822709 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3822709
- Numéro de demande
- EP19208589
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 nov. 2019
- Publié
- 19 mai 2021
- Délivré
- 17 avr. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 11 nov. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- G04B 5/16 (2006.01)G04B 17/06 (2006.01)G04D 3/00 (2006.01)B81C 99/00 (2010.01)C25D 1/00 (2006.01)C25D 5/02 (2006.01)C25D 7/00 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 23 avr. 2025
Inventeur
- Inventeur
- Jeanneret, Sylvain, Chemin Des Vignes 21, 2013 Colombier, Fournier, Rémy, Espace de l'Europe 20, 2000 Neuchâtel, Hide, James, Rue des Chevaliers de Malte 21, 1228 Plan Les Ouates → Jeanneret, Sylvain, Chemin Des Vignes 21, 2013 Colombier, Fournier, Rémy, Espace de l'Europe 20, 2000 Neuchâtel, Hide, James, 1228 Plan Les Ouates
Publié dans Swissreg le 23.04.2025
- 23 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 23.04.2025
- 26 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 26.02.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 29 mai 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 29.05.2024
- 17 avr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.04.2024
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.