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Brevet européen · EP3822955 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3822955
- Numéro de demande
- EP19833461
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 juil. 2019
- Publié
- 19 mai 2021
- Délivré
- 28 janv. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 9 juil. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- G09F 3/03 (2006.01)B32B 27/00 (2006.01)B65D 25/20 (2006.01)C09J 7/20 (2018.01)C09J 7/24 (2018.01)C09J 7/25 (2018.01)C09J 7/38 (2018.01)G09F 3/10 (2006.01)C09J 7/29 (2018.01)B32B 3/28 (2006.01)B32B 7/06 (2019.01)B32B 7/12 (2006.01)B32B 23/08 (2006.01)B32B 27/08 (2006.01)B32B 27/10 (2006.01)B32B 23/22 (2006.01)B32B 27/28 (2006.01)B32B 27/30 (2006.01)B32B 27/40 (2006.01)B32B 27/36 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018131858 11.07.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/027243 10.07.2019
- Publication PCT
- WO2020/013212 16.01.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 28.01.2026
Parties
Inventeur
AMINO, Yumiko
Tokyo 173-0001, JP
SAIKI, Naoya
Tokyo 173-0001, JP
SAKAMOTO, Misaki
Tokyo 173-0001, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.