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Brevet européen · EP3822994 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3822994
Numéro de demande
EP20207516
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 nov. 2020
Publié
19 mai 2021
Délivré
27 juil. 2022
Radié
25 juin 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01F 38/18 (2006.01)
H01F 27/34 (2006.01)
H01R 39/08 (2006.01)
A61B 6/00 (2006.01)
H02J 50/05 (2016.01)
H02K 13/00 (2006.01)
Priorité
EP 19209173 14.11.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 7 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.06.2023

  3. 27 juil. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.07.2022

Parties

Inventeur

WILHELM, Markus

86916 Kaufering, DE

HÄFFNER, Holger

86830 Schwabmünchen, DE

BAUER, Lukas

82256 Fürstenfeldbruck, DE

HERRMANN, Ulrich

81739 München, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.