HALBLEITERBAUELEMENT UND SYSTEM MIT HALBLEITER

Brevet européen · EP3823045 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3823045
Numéro de demande
EP20206833
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 nov. 2020
Publié
19 mai 2021
Délivré
21 mai 2025
Radié
23 juin 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H10D 8/60 (2025.01)
H10D 30/63 (2025.01)
H10D 30/66 (2025.01)
H10D 62/80 (2025.01)
H01L 21/34 (2025.01)
H01L 21/467 (2006.01)
H01L 21/02 (2006.01)
H10D 62/10 (2025.01)
H10D 64/00 (2025.01)
Priorité
JP 2019206570 14.11.2019
JP 2020176965 21.10.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.06.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.06.2026

  2. 2 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.04.2026

  3. 21 mai 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 21.05.2025

Parties

Titulaire

Flosfia Inc.

1-29, Goryoohara Nishikyo-ku Kyoto-shi, Kyoto 615-8245, JP

Inventeur

Amazutsumi, Koji

Kyoto, 615-8245, JP

Norimatsu, Kazuyoshi

Kyoto, 615-8245, JP

Okigawa, Mitsuru

Kyoto, 615-8245, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.