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Brevet européen · EP3823085 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3823085
- Numéro de demande
- EP20207406
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 nov. 2020
- Publié
- 19 mai 2021
- Délivré
- 17 juil. 2024
- Radié
- 25 juin 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01M 50/202 (2021.01)H01M 50/209 (2021.01)H01M 50/224 (2021.01)H01M 50/227 (2021.01)H01M 50/293 (2021.01)H01M 10/613 (2014.01)H01M 10/647 (2014.01)H01M 10/6551 (2014.01)H01M 10/6555 (2014.01)H01M 50/211 (2021.01)H01M 50/238 (2021.01)
- Priorité
- JP 2019205616 13.11.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.06.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.06.2025
- 28 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 28.05.2025
- 17 juil. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.07.2024
Parties
Inventeur
MORITA, Hideyo
Tokyo, 103-6128, JP
KAWAMURA, Koki
Tokyo, 103-6128, JP
UEHARA, Yuji
Tokyo, 103-6128, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.