KLEMMVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3823100 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3823100
- Numéro de demande
- EP20206306
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 nov. 2020
- Publié
- 19 mai 2021
- Délivré
- 26 juin 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 5 nov. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- H01R 13/20 (2006.01)H01R 13/432 (2006.01)H01R 13/11 (2006.01)H01R 13/05 (2006.01)H01R 24/76 (2011.01)H01R 43/26 (2006.01)H01R 25/00 (2006.01)H01R 4/20 (2006.01)H01R 13/405 (2006.01)H01R 31/06 (2006.01)H01R 13/645 (2006.01)
- Priorité
- CH 14522019 18.11.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 7 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 07.05.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 26 août 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Frei Patentanwaltsbuero AG, Hagenholzstrasse 85, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 26.08.2024
- 26 juin 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.06.2024
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.