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Brevet européen · EP3823164 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3823164
- Numéro de demande
- EP19838824
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 juil. 2019
- Publié
- 19 mai 2021
- Délivré
- 26 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 4 juil. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- H03H 7/09 (2006.01)H02M 1/12 (2006.01)H02M 1/14 (2006.01)H03H 7/01 (2006.01)H01F 27/28 (2006.01)H03H 1/00 (2006.01)H01F 17/06 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018134367 17.07.2018JP 2019117840 25.06.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2019/026909 05.07.2019
- Publication PCT
- WO2020/017368 23.01.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 26.08.2026
Parties
Inventeur
TAKAHASHI, Atsuhiro
Nagakute-shi, Aichi 480-1192, JP
NOMURA, Katsuya
Nagakute-shi, Aichi 480-1192, JP
KOJIMA, Takashi
Nagakute-shi, Aichi 480-1192, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.