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Brevet européen · EP3823185 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3823185
Numéro de demande
EP20217542
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 avr. 2014
Publié
19 mai 2021
Délivré
24 sept. 2025
Fin de la protection au plus tard
7 avr. 2034
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
H04B 7/15 (2006.01)
Divisionnaire de
EP14163855
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 août 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.08.2026

  2. 24 sept. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 24.09.2025

Parties

Inventeur

LANGE, Keld

75443 Oetisheim, DE

TARLAZZI, Luigi

Dallas, TX Texas 75206, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.