PROGRAMMIERBARE ÜBERLASTREGELUNG
Brevet européen · EP3823229 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3823229
- Numéro de demande
- EP20207427
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 nov. 2020
- Publié
- 19 mai 2021
- Délivré
- 11 févr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 12 nov. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- H04L 47/283 (2022.01)H04L 47/127 (2022.01)H04L 47/267 (2022.01)H04L 47/12 (2022.01)
- Priorité
- US 201916683302 14.11.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.02.2026
Parties
Inventeur
SHPIGELMAN, Yuval
2069200 Yokneam, IL
MOYAL, Roee
2069200 Yokneam, IL
HLEIHEL, Shahrazad
2069200 Yokneam, IL
PINES, Kobi
2069200 Yokneam, IL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.