UMWANDLUNG VON SITZUNGSKONTEXT
Brevet européen · EP3823355 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3823355
- Numéro de demande
- EP21150065
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 mars 2019
- Publié
- 19 mai 2021
- Délivré
- 31 janv. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 19 mars 2039
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- H04W 36/00 (2009.01)H04W 36/14 (2009.01)H04W 28/16 (2009.01)H04W 76/16 (2018.01)
- Priorité
- US 201862655165 P 09.04.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 11 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 11.12.2024
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 févr. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 31 janv. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.01.2024
Parties
Inventeur
CHANDRAMOULI, Devaki
Plano, TX 75025, US
WON, Sung Hwan
05090 Seoul, KR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.