UMWANDLUNG VON SITZUNGSKONTEXT

Brevet européen · EP3823355 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3823355
Numéro de demande
EP21150065
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 mars 2019
Publié
19 mai 2021
Délivré
31 janv. 2024
Fin de la protection au plus tard
19 mars 2039
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
H04W 36/00 (2009.01)
H04W 36/14 (2009.01)
H04W 28/16 (2009.01)
H04W 76/16 (2018.01)
Priorité
US 201862655165 P 09.04.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 11 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.12.2024

  4. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  5. 1 févr. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  6. 31 janv. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.01.2024

Parties

Inventeur

CHANDRAMOULI, Devaki

Plano, TX 75025, US

WON, Sung Hwan

05090 Seoul, KR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.